- Etat membre de l'union
- государство-член союза
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Etat-major de l'Union europeenne — État major de l Union européenne L état major de l Union européenne (EMUE) (en anglais European Union military staff (EUMS)) est un état major au niveau politico militaire dont les principales fonctions sont : l alerte stratégique ; l… … Wikipédia en Français
Etat en droit international — État en droit international L État en droit international est défini comme un groupement d individus établi sur un territoire déterminé, sous l autorité exclusive et effective d un gouvernement. Sommaire 1 Quelques précisions 1.1 Les éléments… … Wikipédia en Français
Etat federe — État fédéré Un État fédéré est un État qui fait partie d un État fédéral. Sommaire 1 Citoyenneté 2 Fonctionnement 3 Compétences fédérales ou fédérées … Wikipédia en Français
Etat fédéré — État fédéré Un État fédéré est un État qui fait partie d un État fédéral. Sommaire 1 Citoyenneté 2 Fonctionnement 3 Compétences fédérales ou fédérées … Wikipédia en Français
Citoyenneté de l'Union européenne — La citoyenneté de l Union européenne ou, improprement, citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de Maastricht signé en … Wikipédia en Français
Citoyennete de l'Union europeenne — Citoyenneté de l Union européenne La citoyenneté de l Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de… … Wikipédia en Français
Citoyenneté De L'Union Européenne — La citoyenneté de l Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de Maastricht signé en 1992. Elle… … Wikipédia en Français
Citoyenneté de l'Union — européenne La citoyenneté de l Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de Maastricht signé en… … Wikipédia en Français
Citoyenneté de l'union européenne — La citoyenneté de l Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de Maastricht signé en 1992. Elle… … Wikipédia en Français
Citoyens de l'Union européenne — Citoyenneté de l Union européenne La citoyenneté de l Union européenne ou citoyenneté européenne est une qualité juridique qui accorde à celui qui la possède certains droits et certaines libertés publiques. Elle a été introduite par le Traité de… … Wikipédia en Français
Classement des Etats de l'Union européenne par population — États membres de l Union européenne Article principal : Union européenne … Wikipédia en Français